Mentions légales

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ARTICLE 1 : ÉDITEUR DU SITE

La marque FeliToys est crée et exploité par Assia Bouhali

• Forme juridique : Micro-entreprise (auto entrepreneur)

• Adresse du siège social : 10 avenue de la Haute grève 95470 Fosses, France

• SIREN : 934 996 802

• Immatriculation : Immatriculée en tant que RNE artisan

• TVA intracommunautaire : Conformément à l'article 293 B du Code Général des Impôts, la TVA n'est pas applicable sur nos produits.

• Adresse de courrier électronique : contact@felitoys.fr

ARTICLE 2 : HÉBERGEUR

Le site FeliToys est hébergé par :

• HOSTINGER INTERNATIONAL LTD

• Adresse du siège social : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre

• Contact : https://www.hostinger.fr/contact

ARTICLE 4 : PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L'ensemble de ce site – incluant, sans s'y limiter, les graphismes, images, textes, logos, ainsi que le design des produits faits main – est la propriété exclusive de l'Éditeur.

Toute reproduction, même partielle, est strictement interdite sans une autorisation écrite et préalable. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

ARTICLE 5 : PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

Le traitement de vos données à caractère personnel est régi par notre Politique de Confidentialité, conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) 2016/679 du 27 avril 2016.

ARTICLE 6 : RESTRICTION

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